Jean-François Naton


De: NATON (Jean François)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: NATON (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: NATON (Jean-François)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: NATON (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales de salariés les plus représentatives sur le plan national
Au titre de Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Jean-François NATON
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: NATON (Jean-François)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Jean-François Naton
vice-président du conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Savoie
Objet:
au titre du 2° de l'article 2 du même décret
représentant du président de l'union régionale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de :1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Naton (Jean-François)
Objet:
Remplace:M. Dexet (Bernard)
Groupe:
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Jean-François Naton
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération genérale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:Mme Annie Dosualdo
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Naton
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
1° La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.